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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTRALEC
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MOTRALEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTRALEC
MOTRALEC, SAS

Numéro de dépôt :
3759150
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
MOTRALEC de MOTRALEC

Présentation de la marque MOTRALEC

Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTRALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTRALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTRALEC domicilié(e) 4 RUE LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, ZA LAVOISIER - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTRALEC, SAS, M. CYTWINSKI DAMIEN domicilié(e) 4 RUE LAVOISIER, ZA LAVOISIER - 95220 - HERBLAY - France.

La marque MOTRALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTRALEC arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

MOTRALEC a également déposé les autres marques suivantes : AXSON


MOTRALEC, SAS - 4 RUE LAVOISIER, 4 RUE LAVOISIER, ZA LAVOISIER - 95220 - HERBLAY - France


MOTRALEC, SAS, M. CYTWINSKI DAMIEN - 4 RUE LAVOISIER, ZA LAVOISIER - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742456 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-03-10

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines).